En termes réels, vous devez savoir
Sujets:
Motte–Le nombre de placettes ou de placettes dans une zone définie est appelé un bloc
Exemple d’illustration – 
Lisse– Une certaine zone dans un bloc est appelée une parcelle
Exemple d’illustration –
Sous-parcelle- Toute structure qui a au moins une 2 D est appelé sous-parcelle ,
Par exemple, une structure avec 10 Les appartements seront 10 Sous-parcelles et plus parce que les espaces communs obtiennent également des sous-parcelles .
Aire commune (propriété commune)- Tous les espaces publics du bâtiment, Escaliers, Salle de chauffage, Toits, Ascenseur, Le récepteur etc.
Tabou-Un lieu où le droit à l’immobilier est enregistré et contrôlé ,(Bureau d’enregistrement foncier)
Articuler un tabou-La carte d’identité de l’appartement dans laquelle tout sur l’appartement est détaillé ,
L’emplacement de l’appartement, Gush, Classe, Sous-parcelle, Propriétaire, Superficie de l’appartement, Privilèges, Courbes, et .
Articuler un tabou concentré- Les cartes d’identité de tous les appartements d’un bâtiment / terrain particulier qui contient un résumé détaillé de chaque appartement .
Formulation historique – Détails de l’appartement / Les appartements à partir de la date d’enregistrement initial de l’appartement au registre foncier ,
Inscription au registre foncier-est l’enregistrement de l’appartement au nom de l’acheteur , Tout comme vous achetez une voiture et transférez la propriété, vous achetez un appartement et l’enregistrez au registre foncier.
Mise en garde-C’est un avertissement aux acheteurs et à toute personne intéressée par un appartement ou un bien immobilier de se méfier de faire une transaction parce qu’une transaction a déjà été faite entre un vendeur et un acheteur .
Enregistrement foncier – Brouillon tabou
Le bureau d’enregistrement foncier est communément appelé tabou.
Le libellé est en fait la « carte d’identité » de la propriété, Le document prouvant, entre autres, que nous sommes les propriétaires de la propriété.
En examinant le projet, nous pouvons connaître tous les détails de la propriété: son but, Taille, Emplacement, Notre part relative des biens communs, Courbes, Hypothèques, Affinités pour le plaisir, Expropriations, héritage, dossiers de copropriété et toutes les autres questions relatives à l’état juridique de la propriété.
Le projet est le document attestant de notre droit de propriété. Il est important de savoir que seuls les droits écrits dans le projet sont nos droits de propriété. Tout document, Un contrat ou un autre accord qui n’est pas mentionné dans le projet est un droit contractuel mais pas un droit de propriété..
Toutes les propriétés ne sont pas enregistrées au registre foncier. Avoir de nombreux atouts, Pour la plupart des appartements, dont le processus de règlement n’est pas encore achevé. Le plus souvent, il s’agit d’appartements neufs, Leurs droits sont toujours enregistrés auprès de la société hypothécaire (la société qui a construit l’immeuble) ou ailleurs, comme auprès de l’avocat qui a accompagné le projet.. Il y a aussi des propriétés qui ne sont pas du tout enregistrées dans le registre foncier, Tels que les terres en Judée-Samarie enregistrées auprès de l’Administration civile en Judée-Samarie, et droits enregistrés auprès de l’Administration foncière israélienne.
Les détenteurs de ces actifs ont un droit contractuel mais pas un droit de propriété.
Important à savoir- Le fait qu’une certaine propriété ne soit pas inscrite au registre foncier a des implications sur la valeur de la propriété et la possibilité d’obtenir une hypothèque.
En outre: le projet contient des notes qui affectent de manière significative la valeur de la propriété.
Acheter 27 Soleil
Nous avons émis une formulation taboue et soudain nous voyons qu’une note est écrite « règlement » 27 A au profit du Comité local d’urbanisme et de construction , Qu’est-ce que c est? Quel est le problème?
Voici un signe d’avertissement
Un panneau routier dont le but est de nous avertir qu’il faut prêter attention aux désignations et usages énoncés dans le permis de construire, et à la compatibilité entre les désignations apparaissant dans le croquis de la copropriété – le permis de construire et ce qui existe dans la réalité.
Par exemple : l’espace de stationnement et l’espace de stockage seront marqués comme destinés à ces utilisations uniquement., Et pas en tant que zone résidentielle, mais en réalité, nous découvrirons parfois que ces zones sont effectivement utilisées à des fins résidentielles, ce qui est bien sûr contraire au permis de construire accordé à la propriété..
Par conséquent, il est très important avant d’acheter de nous contacter, Pour un évaluateur immobilier qui examinera la propriété et sa compatibilité avec le permis de construire (plus d’informations à ce sujet dans la rubrique de l’examen d’urbanisme).
Acheter 29 :
Ici, le commentaire est déjà un signe criant « la situation est très grave ».
Si installé 27 A. On nous a dit de faire attention et de voir si toutes les désignations de la propriété sont vraiment utilisées selon les désignations fixées pour elles dans le permis de construire. , Ici, nous sommes déjà informés qu’il n’y a pas de correspondance entre le permis de construire et ce qui a été réellement construit, nous devons donc être très prudents.
Propriété commune
Un examen de la déclaration du registre foncier montre qu’en plus de la description de l’appartement, il y a des informations supplémentaires qui apparaissent sous la rubrique « la part dans la propriété commune ».
Cette partie est des droits supplémentaires que le propriétaire a sur la parcelle où la propriété est située à côté de l’appartement.
Les parties communes d’un condominium comprennent toutes les parties de l’immeuble destinées à être utilisées par tous les propriétaires d’appartements., En dehors des parties répertoriées comme appartements.
- Les biens communs comprennent les parties suivantes :
- Le sol, les toits, les murs extérieurs, Les cages d’escalier, Ascenseurs, abris, Les installations de chauffage ou d’eau, etc.
- Les propriétaires d’appartements ont le droit de stipuler dans les règlements qu’une certaine partie de la propriété commune (par exemple:, Le toit) sera attaché à l’un des appartements, Sauf si les zones suivantes ne peuvent pas être épinglées :
- Escaliers, Ascenseurs, Abris, Installations conçues pour être utilisées par tous les propriétaires d’appartements.
- Si une certaine partie de la propriété commune était attachée à l’un des appartements, Il a cessé de faire partie de la propriété commune
- Dossier de copropriété/Registre des condominiums
- הרבה בתים בישראל רשומים בפנקס הבתים משותפים, את המידע האם הבית רשום כבית משותף או לא, נקבל בכותרת של נסח רישום המקרקעין:
- בית משותף (כאשר יש חלוקה לתתי חלקות) נרשם בפנקס הבתים המשותפים רק במקרים בהם יש לפחות שתי דירות, דהיינו בית דו משפחתי צמוד קרקע יכול להירשם בפנקס הבתים המשותפים וזאת לאחר וקיימת הסכמה של הדיירים (בעלי הנכסים).
- את תהליך הרישום בפנקס הבתים המשותפים מנהלים בלשכת המפקח על הרישום במקרקעין
לשכת המפקח/ת נמצאת בתוך לשכת רישום המקרקעין (טאבו). הרישום והחלוקה לתתי חלקות מגדירה במדויק מה חלקו של כל בעל זכויות בחלקה וזאת על מנת למנוע בעיה במקרה של נכס המופיע כמגרש ובו יש כמה בעלי זכויות על אותו נכס מצב זה
קרוי “מושע” מה שאומר שבעצם אין חלוקה מדויקת ברכוש ולא ברור איפה בדיוק חלקו של כל בעל זכות במגרש.
אם כך משתמע כי גם כאשר בני זוג רשומים על אותו נכס בעצם אין הגדרת איזה חלק בנכס שייך למי.
הבעייתיות מתחילה כאשר צריך לבצע עיסקה על החלק היחסי של אחד מבעל הזכויות בנכס
אומנם כל אחד מבעלי החזקה יכולים לבצע עסקת מקרקעין על חלקו אך חייבים את כל הסכמת הצדדים בנכס.
על כן מוצע לבצע רישום בפנקס הבתים המשותפים בכך בעצם ניתן יהיה להצביע על חלק ספציפי של כל אחד מבעלי הנכס, ובכך כל חלק בחלקה עצמה מקבל מספר נוסף שהוא התת חלקה, יתרה מכך בעת הרישום בפנקס הבתים המשותפים קיימת התייחסות לכל ההצמדות הקיימות בנכס,
כגון: מרפסות חניות, Toit, חדר מדרגות, מחסן, Cour.
לאחר גמר הרישום יש לבית “תיק בית משותף”
מה כולל תיק הבית המשותף?
- צו רישום
- תקנון מוסכם או מצוי
- תשריט
- לעיתים יצוין בנסח גם כי קיים תיקון לצו , לתקנון ולתשריט
תשריט
תיק הבית המשותף יכלול תשריט של כל תתי החלקות בחלקה, את החניות ,המחסנים, הגגות וכן את כל השטחים המשותפים, כל חלק יקבל מספר או אות וכן צבע מיוחד.
בנסח הרישום יופיעו הצמדות לתת חלקה תוך ציון האות /המספר והצבע של ההצמדה התואם לתשריט הבית המשותף.
חשוב מאוד לבדוק כי תשריט הבית המשותף תואם את היתר הבניה .
צו רישום
הצו יכלול את מספר הדירות, שטח הרצפה של כל דירה, מספר גוש וחלקה בתשריט של הבית, מספר חלקת-המשנה של הדירה, מספר חלקת משנה של הרכוש המשותף, החלקים המסוימים ברכוש המשותף הצמודים לכל דירה, שטחים שהוצאו מהרכוש המשותף והוצמדו לדירות במידה שיש
תקנון מוסכם
כאשר קיימת הסכמה בין הדיירים בבית משותף על נושאים בעלי זיקה לנכס, בהתכנסות של כל הדיירים מכינים תקנון עם כל הזכויות והחובות של הדיירים כמובן כל זאת במסגרת הסכמה מלאה ושימוש ברכוש המשותף כמו כן בתקנון בדרך כלל יוסכם על הצמדות של חלקים מסוימים בחלקה לתת חלקה מסוימת.
ככלל בתקנון קיימת התייחסות להשתתפות בהוצאות אחזקה וניהול הבית המשותף.
בתקנון מוסכם יש לציין כי קיים יושב ראש הועד , את שמו פרטיו האישיים.
ניתן לבצע שינויים בתקנון המוסכם המוגש בלשכת המפקח/ת בהסכמה של 2/3 מהדיירים.
השינויים בתקנון אינם פוגעים בזכויות הדיירים.
השינויים לא יגרמו להצמדות אלא אם קיימת הסכמת הדיירים. במקרים בהם אין תקנון מוסכם על ידי הדיירים, יופיע בנסח טאבו כי קיים תקנון מצוי.
תקנון מצוי
Vues : 6





